Contrat de licence commerciale pour l'utilisation commerciale des pochoirs autocollants de Schlichtbunt® 

 

• L'objet de la licence commerciale est l'utilisation commerciale des pochoirs Schlichtbunt® de Schlichtbunt®  La facture suffit comme preuve et doit être présentée sur demande.

• La licence acquise est personnelle et non transférable à d'autres.

• La licence commerciale que vous avez achetée vous permet d'utiliser les œuvres créées avec les pochoirs Schlichtbunt à des fins commerciales. 

• Cependant, les œuvres créées avec le gabarit Schlichtbunt® ne peuvent excéder un nombre de 25 pièces. 

• Seules les œuvres créées à la main font partie de cet accord.

• Le traitement ultérieur des œuvres créées avec les pochoirs Schlichtbunt n'est pas autorisé. La duplication par copie, impression (également dans l'imprimante) n'est pas autorisée. Si vous le souhaitez, veuillez nous contacter (info@schlichtbunt.com) pour conclure une licence commerciale étendue.

• Si des œuvres sont produites en combinaison avec différents pochoirs Schlichtbunt®, vous devez d'abord acquérir une licence commerciale pour chaque pochoir Schlichtbunt®.

• Il est également possible d'obtenir une licence commerciale pour les pochoirs déjà achetés. Dans ce cas, veuillez nous contacter (info@schlichtbunt.com).

• Les droits d'auteur / droits complets sur le design restent avec Schlichtbunt® (Özlem Sjuts) ou principalement avec le designer.

• Lors de la publication sur Internet, il faut toujours souligner que le motif est de Schlichtbunt®.